Para un desarollo sostenable de la mina
Création et référencement de sites internet
FrançaisEnglishEspañol

Mentions légales

Conditions Générales d'Utilisations

HEBERGEUR :

 

  • Raison sociale de l'hébergeur à contacter en cas d'abus : GRAPSTOR
  • Adresse : 43 Boulevard Voltaire, 75011 Paris

 

PREAMBULE :

Ce site a été créé grâce à l'outil Simplébo, outil d'aide à la création de sites internet fourni par l'entreprise Grapstor.

Ces CGU sont pré-rédigées par Grapstor, mais sont modifiables et peuvent être complétées par le directeur de publication de ce site, qui en a l'entière responsabilité.

Le directeur de publication (ci-dessous appelé "éditeur")  est le client de Grapstor.
L'éditeur se doit de tenir à jour ces conditions générales, et de les adapter à l'utilisation qu'il va faire de ce site.

> Responsabilité du contenu :

L'éditeur est le responsable légal du site, et est le seul responsable du contenu de ce site.
Grapstor n’est pas responsable du contenu y figurant.
L'accès à la partie d'administration de ce site nécessite une identification et est strictement réservé au client de Grapstor qui a contracté pour administrer ce site. 

> Propriété intellectuelle :

Les contenus (images, vidéos, textes, visuels, code, design) présents sur ce site sont propriétés de leur auteur. Toute représentation ou reproduction (intégrale ou partielle) faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
> Clause d'exclusion de responsabilité :
Les informations que contient ce site web sont fournies à titre indicatif uniquement. Ces informations sont fournies par l'éditeur. Ni Grapstor, ni l'éditeur n’affirme ni ne garantit en aucune manière, expressément ou implicitement, l’exhaustivité, l’exactitude, la fiabilité, la pertinence ou la disponibilité desdites informations ou des produits, services et éléments graphiques présentés sur le site web eu égard à une utilisation quelle qu’elle soit. Le visiteur du site assume seul les risques liés à la confiance qu'il porte à ces informations.

Grapstor ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable en cas de perte ou de dommage de données ou d’exploitation liée directement ou indirectement à l’utilisation de ce site web.

Par l’intermédiaire des hyperliens contenus dans ce site web, vous pouvez consulter d’autres sites web dont Grapstor et l'éditeur n’ont aucune maîtrise de la nature, du contenu ni de la disponibilité. L’inclusion d’un hyperlien n’implique pas forcément une recommandation ou un aval de la part de l'éditeur ou de Grapstor, eu égard aux opinions exprimées dans les sites web sous lesdits hyperliens.

Grapstor s'efforce de maintenir ce site web en état permanent de consultation et de bon fonctionnement. Toutefois, Grapstor et l'éditeur déclinent toute responsabilité en cas d’indisponibilité du site.

L'éditeur s'est engagé à respecter les CGU/CGV du site Simplebo.fr

Informations relatives à l'éditeur :

  • Raison sociale : SUDMINE
  • Siège social : 2, chemin du Château, 45530 SEICHEBRIERES
  • Capital social : 115.000 euros
  • Numéro RCS : Orleans B 790 856 850

Création et référencement du site par Simplébo

Sign in

By visiting this website, you accept setting up cookies which are used for analytics purposes. We are all about protecting your privacy.